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Pour cette nouvelle newsletter, on décrypte l’usage du 49.3 par le gouvernement d’Elisabeth Borne. On reviendra aussi sur les articles de cette dernière semaine avec la situation en Ukraine, le rapport du WWF ainsi que la consécration de Karim Benzema !

Le 49.3 : Joker du gouvernement

Utilisé deux fois en l’espace d’une semaine, le 49.3, véritable carte joker du gouvernement, permet l’adoption d’un texte de loi sans passer par la case vote.

D’abord utilisé pour le projet de loi finances 2023, Élisabeth Borne en fait usage alors que 3300 amendements avaient déjà été posés. Une façon d’abréger les débats à l’Assemblée. Mais seulement quelques jours après, la Première ministre française met à nouveau la responsabilité de son gouvernement en jeu en y ayant recourt pour adopter le budget de la Sécurité Sociale. Voilà 30 ans qu’un budget n’avait pas été adopté par 49.3. Les compteurs sont remis à zéro.

Rapidement, les motions de censure tombent. Pour les Insoumis, la réaction a été immédiate, dénonçant la brutalité du gouvernement. Les oppositions dénoncent un déni de démocratie.

Justement, qu’est-ce que c’est le 49.3 ? Article 49, alinéa 3 de la Constitution, il permet au Premier ministre d’engager la responsabilité du gouvernement sur un vote. Cette décision se fait après une délibération du Conseil des ministres. Toute discussion d’un projet de loi est alors suspendue, le texte est adopté dans les 24 heures à la seule condition qu’une motion de censure soit déposée.

Cette motion doit être votée à la majorité à l’Assemblée. Si elle vient à être votée, le texte est dès lors rejeté et le gouvernement est renversé.

Avec cette utilisation qui peut sembler excessive de la part de la Première ministre, une question se pose : est-ce que le 49.3 est utilisable sans limites ?

La réponse est non. Il est en effet limité à un seul texte de loi par session parlementaire. Les seules exceptions : les projets de loi de finances ou le financement de la sécurité sociale. Dans ces deux cas, son usage se fait sans limites. Ce cadre a été posé par la révision constitutionnelle de 2008. Avant cela, son usage était illimité et certains en ont profité comme Michel Rocard, record d’utilisation du 49.3 qui s’élève à 28 fois.

Dans la semaine…

Lundi

En ce début de semaine, Pop-Up vous propose un retour sur la guerre en Ukraine. L’horreur continue avec des bombardements massifs et plusieurs crimes de guerre. Un point sur la situation disponible ici.

Mardi

Pop, folk, jazz ou classique, le poulpe est plutôt Rock. En ce début de semaine, il vous emmène faire un tour dans le monde musical pour découvrir l’histoire du rock.
Envie d’un peu de musique ? Ça se passe ici.

Mercredi

Alors que les rapports sur la faune sont plus qu’alarmants, Pop-Up revient sur la situation urgente pointée par le rapport du WWF. En savoir plus.

Jeudi

Le droit des femmes est loin d’être acquis dans de nombreux pays. C’est le cas en Afghanistan, où l’avortement est interdit. De la lutte des femmes pour le droit de disposer de leur corps comme elles le souhaitent, est né le mouvement Pill Force. Le poulpe sort sa loupe pour vous en dire plus.

Vendredi

Vendredi, c’est tout foot pour le poulpe. À l’occasion du 66e Ballon d’or, Pop-Up revient sur son histoire et le sacre de cette année. Pour le découvrir, ça se passe ici.

Samedi

Les grèves s’enchaînent en ce mois d’octobre. Le poulpe sort sa plus belle pancarte et vous emmène manifester pour comprendre les enjeux de ces grèves massives. En savoir plus.

Dimanche

Climat, politique, énergie, le poulpe ne laisse rien passer dans le Dico’Pop. Les définitions de la semaine sont à retrouver ici !

Un coup de nos 3 cœurs

Cette semaine, Pop-Up est allé au cinéma. Son coup de cœur ? Don’t Worry Darling, le dernier film d’Olivia Wilde, sorti le 21 septembre dernier.

À l’affiche, le chanteur Harry Styles et Florence Pugh. Cette dernière est connue pour son rôle dans Midsommar ou encore Black Widow. En revanche, Harry Styles fut controversé pour ce rôle, certaines critiques pointant son jeu d’acteur qui laisserait à désirer. Pour autant, à l’écran, le rôle convient au chanteur et n’entache en rien le film.

Le synopsis : Un couple vit une vie idyllique dans le cadre paradisiaque de Victory, dans les années 50. Tous les hommes de la ville travaillent sur un projet top secret. Mais quand l’épouse commence à avoir des doutes, c’est tout le paradis qui commence à s’effondrer.

L’avis du poulpe ? À travers sa mise en scène et son scénario, le film tient en haleine le spectateur du début à la fin. L’ambiance angoissante, grandissante tout au long du film, créé un suspense jusqu’au dénouement.

Bonne semaine avec Pop-Up ! 🐙