6 novembre 2020, les résultats des élections présidentielles américaines ne sont pas encore définitifs. Joe Biden est en première position dans la course à la Maison Blanche : 264 Grands Électeurs, en tête dans l’état du Nevada ainsi qu’en Pennslyvanie et en Georgie depuis aujourd’hui.
24 septembre 2020, au cours d’une conférence de presse, le 45ème président des États-Unis, Donald Trump, refuse d’affirmer que la passation de pouvoir sera pacifique s’il perd les élections. Provoquant à son habitude, il laisse entendre que la démocratie américaine peut donc être chamboulée, pour ne pas dire complètement piétinée.
Que peut-il alors réellement se passer ?
Même au sein du camp républicain, on s’interroge depuis la déclaration alarmante de Donald Trump. Mitt Romney, ancien candidat à la présidentielle de 2012, s’est ouvertement indigné sur Twitter : sans « transfert pacifique du pouvoir (…) fondamental pour notre démocratie (…), c’est la Biélorussie ». Un coup d’état ? C’est justement ce que Biden évoquait lorsqu’il encourageait non pas à voter pour les États-Unis mais bien pour la démocratie.
Déjà plus de 600 avocats, du côté de Trump, sont sur le qui-vive pour prouver que les résultats de l’élection sont les effets d’une fraude orchestrée par le camp démocrate. Tout autant d’avocats derrière Biden, prêt à se défendre. Trump s’oppose, en fait, depuis septembre au projet de votes à distance, pourtant excellente solution pour composer avec le devoir citoyen ET la crise sanitaire. N’aurait-il eu pas plus de chance d’être en tête s’il y avait plus d’abstention de votes ? Peut-être, car selon de nombreuses études, le vote à distance favoriserait la victoire démocrate. Si Trump engage une bataille judiciaire, la Cour Suprême se verra attribuer le pouvoir de trancher. Mais un dossier ne peut pas être directement déposé devant la Cour Suprême. Il faudra d’abord que les avocats de Trump passent par un tribunal de première instance, prouvent que les résultats sont bien issus d’une fraude électorale et gagnent le procès. Dans le cas où ils perdent, il faudra alors faire appel devant une cour d’appel et c’est seulement à ce moment-là que la Cour Suprême pourra décider de prendre en charge l’affaire ou non. Saisir la Cour Suprême ne semble donc peut-être pas être la meilleure des solutions pour clôturer l’affaire rapidement, d’autant plus que les équipes juridiques de Trump n’ont pour le moment aucune preuve de cette « fraude électorale » provoquée, soi-disant, par les votes à distance. Ceci dit, l’avancée de l’affaire dépend également des juges. 220 juges du système judiciaire fédéral ont été nommés par Donald Trump, 6 juges de la Cour Suprême sur 9 penchent du côté conservateur et Trump s’est assuré de nommer la bonne personne pour remplacer l’ultra-progressiste Ruth Bader Ginsburg : Amy Coney Barrett, conservatrice. La balance peut donc potentiellement pencher vers le camp républicain.
Concernant des affrontements potentiels, sont-ils possibles ? Sûrement. Trump a d’ailleurs appelé certains groupuscules d’extrême droite, comme les Proud Boys, à se « tenir prêts ». Mais se tenir prêts à quoi ? Peut-être à s’allier aux supporters qu’il a fédérés sur le site internet « Army for Trump ». L’armée peut, elle aussi, être mobilisée mais risque de se trouver face à un dilemne : recevoir des ordres d’un commandant en chef contesté ou se tourner contre lui pour aider à le destituer. Le rôle de l’armée sera donc d’affirmer si elle est pour ou contre Donald Trump.
Si on s’en tient à la Constitution, le « mandat du président finit le 20 janvier 2021 à midi, à moins qu’il ne soit constitutionnellement réélu ». La Loi sur la succession présidentielle interviendra alors si, à cette date, Donald Trump conteste encore la victoire de Joe Biden. C’est alors la présidente de la Chambre des représentants, Nancy Pelosi, anti-Trump assumée, qui prendra la présidence des États-Unis en main. Elle pourrait alors ordonner que les services secrets s’occupent d’escorter Donald Trump hors du Bureau Ovale et de la Maison Blanche.
Un chaos constitutionnel est possible. Un choc pour la démocratie est possible. Des affrontements de rue sont probablement possibles. Mais tout cela dépend des résultats que nous ne connaissons pas encore. À voir…
Camille Hurcy
Crédits photo : JIM WATSON / AFP
Étudiante en 3ème année Information-Communication. Spécialisée dans la rubrique Politique et Société. Quelques rattrapages à mon actif, quelques mots dans le Pop’Cast.
Contact : cam.hurcy@gmail.com